Clisson Sèvre et Maine Agglo

15 rue des Malifestes
44190 CLISSON
Tél : 02 40 54 75 15
accueil@clissonsevremaine.fr
www.clissonsevremaine.fr

Clisson Sevre et Maine AggloClisson Sèvre et Maine Agglo

notre nouvelle intercommunalité
est née

Clisson Sèvre et Maine Agglo, c'est

  • 16 communes
  • 53 432 habitants
  • 30 954 hectares
  • 22 219 actifs
  • 29 parcs d'activités
  • 3800 entreprises
  • 50 délégués communautaires
  • 108 agents

Le 8 décembre, la communauté de communes Sèvre, Maine et Goulaine tenait sa dernière séance de conseil communautaire. Au 1er janvier, elle a fusionné avec son homologue de la Vallée de Clisson pour donner naissance à Clisson Sèvre et Maine Agglo. Avec 16 communes, 53 500 habitants, la nouvelle communauté d'agglomération continue à garantir les services apportés par les 2 intercommunalités précédemment tout en assurant de nouvelles compétences.

Depuis le 1er janvier, les 2 communautés de communes Sèvre, Maine et Goulaine et Vallée de Clisson ne font plus qu'une et forment désormais la communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo. Une évolution administrative qui entraîne une réorganisation des services et de la gouvernance pour mettre en œuvre un projet de territoire adapté au nouveau périmètre et aux nouvelles compétences. Un changement progressif et dans la continuité pour les habitants qui pourront toujours compter sur des élus attentifs et des services accessibles.


Un contexte national favorable

Initié au printemps 2015, le rapprochement des communautés de communes Sèvre, Maine et Goulaine et de la Vallée de Clisson s'inscrit dans le contexte de la réforme territoriale. Via la loi NOTRe [Nouvelle Organisation Territoriale de la République], cette dernière vise à simplifier et clarifier le rôle des collectivités locales, faire des territoires les moteurs du redressement économique du pays, renforcer les solidarités territoriales et humaines.


Un rapprochement voulu, réfléchi et abouti

Le 26 mai 2015, les 16 maires des communautés de communes de Sèvre, Maine et Goulaine et de la Vallée de Clisson se sont réunis au Quatrain pour témoigner leur envie de travailler ensemble. Motivés par la même volonté de développer le territoire et de construire un projet commun, ils ont choisi de prendre leur destin en main et de travailler collectivement à la création d'une nouvelle intercommunalité à taille humaine. Objectifs : maintenir la proximité, faciliter la prise de décision et mutualiser les moyens dans un contexte de réduction des dotations versées par l'État. Les 2 collectivités partagent déjà plusieurs valeurs puisqu'elles défendent depuis des années la coopération intercommunale. Elles ont l'habitude de travailler ensemble notamment sur l'assainissement non collectif mais aussi sur les déchets, le tourisme, les transports… Elles cultivent des atouts voisins en termes de développement économique, de patrimoine et de cadre de vie. Les rivières, le vignoble et la ligne ferroviaire appuient également la continuité géographique.

Après des mois d'études, de réflexions, d'échanges, de rencontres, de débats, les 16 conseils municipaux se prononcent le 14 juin 2016 en faveur de la fusion de ces 2 intercommunalités du vignoble. De plus, les conditions étant réunies (une population supérieure à 50 000 habitants avec un pôle urbain, Clisson - Gorges - Gétigné de plus de 15 000), ils décident de former non plus une communauté de communes mais une communauté d'agglomération. Ainsi la nouvelle collectivité bénéficiera d'un rayonnement renforcé, de compétences stratégiques et de dotations de l'État plus importantes. Ne reste plus qu'à lui trouver un nom… Suite à un appel à idées auprès de la population puis au vote des 16 conseils municipaux. Avec 12 voix contre 4, l'appellation Clisson Sèvre et Maine Agglo a été retenue.


Un double accueil du public

Les 2 sièges communautaires sont conservés ainsi que l'ensemble des équipements et sites de chacune des 2 intercommunalités. Le siège administratif de Clisson Sèvre et Maine Agglo se situe à Clisson. Cependant, pour faciliter les démarches des usagers, un accueil du public est maintenu à La Haye-Fouassière.


Des services communs et accessibles

Réunir l'ensemble des agents en un seul et même lieu est à l'heure actuelle impossible. Alors, pour plus d'efficacité, un déménagement partiel a eu lieu le 20 décembre afin de regrouper les services par domaine de compétence. Par exemple, le service Petite Enfance - Enfance - Jeunesse se situe désormais à La Haye-Fouassière et le service Développement économique à Clisson. Toutefois des rendez-vous peuvent être organisés sur l'une ou l'autre des communes selon les besoins.


Les prochaines étapes

Le mois de janvier va être consacré à l'installation de la nouvelle communauté d'agglomération. Mardi 10 janvier, les 50 nouveaux conseillers communautaires désignés par les 16 communes procèderont à l'élection du Président et des 15 Vice-présidents puis à la définition des commissions et domaines de compétences. Haute-Goulaine a nommé 5 délégués : Marcelle Chapeau, Josette Scouarnec, Suzanne Desforges, Fabien Decourt et Jean-Yves Colas.

Un 2e conseil communautaire aura lieu le 24 janvier afin d'élire les représentants de la nouvelle communauté d'agglomération dans les différentes instances et d'établir l'organisation et le fonctionnement de l'intercommunalité.

Clisson Sèvre et Maine Agglo sera officiellement inaugurée vendredi 27 janvier au Quatrain en présence des élus, agents et partenaires. L'occasion de présenter les nouvelles équipes, les grands projets ainsi que l'identité graphique et le nouveau site internet www.clissonsevremaine.fr. Durant toute l'année 2017, les habitants seront régulièrement informés afin de leur permettre d'appréhender pleinement leur nouvelle communauté d'agglomération.


Des compétences accrues

  • compétences obligatoires : développement économique, aménagement du territoire, habitat, politique de la Ville, accueil des gens de voyage, déchets, gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (2018), eau et assainissement (2020)
  • compétences optionnelles (minimum 3 choisies parmi des compétences définies) : voirie d'intérêt communautaire, protection et mise en valeur de l'environnement et du cadre de vie, équipements culturels et sportifs, action sociale (dont la petite enfance, l'enfance et la jeunesse)
  • compétences facultatives (librement choisies et transférées à l'intercommunalité) : actions culturelles, sécurité incendie, patrimoine, accessibilité, innovation numérique


L'annuaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo

Accueil général

02 40 54 75 15 - accueil@clissonsevremaine.fr
www.clissonsevremaine.fr

  • Clisson (15 rue des Malifestes) : du lundi au vendredi, 8 h 30 - 12 h 30 et 14 h - 17 h
  • La Haye-Fouassière (1 rue du Fief de l'Isle) : du lundi au vendredi, 9 h - 12 h 30 et 14 h - 17 h


École de musique Sol en Vigne

02 40 54 86 66 - coordination.solenvigne@clissonsevremaine.fr


Espace culturel Le Quatrain

02 40 80 66 03 - www.lequatrain.fr


Développement économique

02 40 57 57 87 - economie.clissonsevremaine.fr


Environnement - Déchets

environnement.clissonsevremaine.fr

  • Sèvre, Maine et Goulaine : 02 40 54 86 22
  • Vallée de Clisson : 02 40 57 57 80


Enfance - Jeunesse

02 40 54 87 37 - jeunesse.clissonsevremaine.fr


Service public d'assainissement non collectif [SPANC]

02 40 54 54 72 - spanc.clissonsevremaine.fr


Transports et mobilités

02 40 54 54 66 - transports.clissonsevremaine.fr


Un Relais Petite Enfance unique

Dans le cadre de la fusion, les élus ont défini les priorités de la politique Petite Enfance. Ils ont fait le choix de créer un service commun Relais Petite Enfance à l'échelle des 16 communes. Regroupant Terre et Vigne, Pays de Clisson et Sèvre, Maine et Goulaine, il traduit la volonté d'harmoniser les fonctionnements et d'assurer une équité de service sur l'ensemble du territoire.

Parents, futurs parents, assistants maternels et professionnels de la petite enfance peuvent rencontrer les professionnels du Relais Petite Enfance lors des permanences d'accueil tenues à Boussay, Clisson, Gorges, La Haye-Fouassière, La Planche, Maisdon-sur-Sèvre et Saint-Hilaire-de-Clisson.

02 40 06 76 78 - relaispetiteenfance@clissonsevremaine.fr - http://relaispetiteenfance.clissonsevremaine.fr

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